2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 82.30Z - Organisation de foires, salons professionnels et congrès
Siège
Permis de construire et DP
5
CHATEAUFORM' FRANCE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bruyères-sur-Oise.
CHATEAUFORM' FRANCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 95340 à Persan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHATEAUFORM' FRANCE compte 5 autorisations recensées sur la période 17/12/2013 - 26/11/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHATEAUFORM' FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 17/12/2013 - 26/11/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Bruyères-sur-Oise.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHATEAUFORM' FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2-12 Rue Du Pave, Le Tremblay-sur-Mauldre (78490) | PC Locaux | B1228 | 431 m² | 5 m² | 2014/08/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 4 départements - 3 régions
Bruyères-sur-Oise
1 autorisation
Le Tremblay-sur-Mauldre
1 autorisation
Mareil-le-Guyon
1 autorisation
Mello
1 autorisation
Nans-les-Pins
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
