2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CHATEAU LE DEVAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Romain-en-Gal.
CHATEAU LE DEVAY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69560 à Saint-Romain-en-Gal.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHATEAU LE DEVAY compte 2 autorisations recensées sur la période 24/04/2018 - 24/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHATEAU LE DEVAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/04/2018 - 24/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Romain-en-Gal.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHATEAU LE DEVAY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 486 Chemin Du Melay Le Devay, Saint-Romain-en-Gal (69560) | PC Locaux | AE339, AE338 | 28 094 m² | 41 m² | 2024/05/24 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 486 Chemi De Melay, Saint-Romain-en-Gal (69560) | PC Locaux | AE338 | — | 34 m² | 2018/04/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
