CHATEAU LE DEVAY - Permis de construire et DP

Active
802327155 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/05/2014

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CHATEAU LE DEVAY

CHATEAU LE DEVAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Romain-en-Gal.

Profil et organisation

CHATEAU LE DEVAY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69560 à SAINT-ROMAIN-EN-GAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHATEAU LE DEVAY
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/05/2014
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CHATEAU LE DEVAY

Activité d’urbanisme de CHATEAU LE DEVAY

CHATEAU LE DEVAY compte 2 autorisations recensées sur la période 24/04/2018 - 24/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHATEAU LE DEVAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/04/2018 - 24/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHATEAU LE DEVAY

2 autorisations sur la période 24/04/2018 - 24/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Romain-en-Gal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHATEAU LE DEVAY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
486 Chemin Du Melay Le Devay, Saint-Romain-en-Gal (69560) PC Locaux AE339, AE338 28 094 m² 41 m² 2024/05/24
486 Chemi De Melay, Saint-Romain-en-Gal (69560) PC Locaux AE338 34 m² 2018/04/24

Répartition géographique des autorisations de CHATEAU LE DEVAY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CHATEAU LE DEVAY

Sources des informations sur CHATEAU LE DEVAY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHATEAU LE DEVAY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHATEAU LE DEVAY ?
CHATEAU LE DEVAY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHATEAU LE DEVAY ?
Le profil de CHATEAU LE DEVAY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHATEAU LE DEVAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHATEAU LE DEVAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHATEAU LE DEVAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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