3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
CHATEAU FONT DU BROC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Arcs.
CHATEAU FONT DU BROC est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83460 aux Arcs.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHATEAU FONT DU BROC compte 1 autorisation recensée sur la période 30/01/2023 - 30/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHATEAU FONT DU BROC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement aux Arcs.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHATEAU FONT DU BROC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Domaine De La Font Du Broc, Les Arcs (83460) | PC Locaux | B1089, B1090 | 736 666 m² | 2 323 m² | 2023/01/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.