2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CHATEAU DE GIGERY ET DOMAINE DE LA ROUVIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puget-Ville.
CHATEAU DE GIGERY ET DOMAINE DE LA ROUVIERE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 83390 à Puget-Ville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHATEAU DE GIGERY ET DOMAINE DE LA ROUVIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/07/2013 - 17/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHATEAU DE GIGERY ET DOMAINE DE LA ROUVIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/07/2013 - 17/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Puget-Ville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHATEAU DE GIGERY ET DOMAINE DE LA ROUVIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Nationale 97 Domaine De Gigery, Puget-Ville (83390) | PC Locaux | A1752, A1753 | 163 957 m² | 3 151 m² | 2013/07/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
