3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
CHASSIGNOL PATRIMOINE ET INVESTISSEMENT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Belmont-de-la-Loire.
CHASSIGNOL PATRIMOINE ET INVESTISSEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42670 à Belmont-de-la-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHASSIGNOL PATRIMOINE ET INVESTISSEMENT compte 4 autorisations recensées sur la période 28/04/2022 - 21/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHASSIGNOL PATRIMOINE ET INVESTISSEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/04/2022 - 21/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Belmont-de-la-Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHASSIGNOL PATRIMOINE ET INVESTISSEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse Des Eperdelys, Belmont-de-la-Loire (42670) | PC Locaux | F1592, F1593 | 4 002 m² | 755 m² | 2024/03/21 |
| Impasse Des Eperdelys, Belmont-de-la-Loire (42670) | PC Locaux | F1589 | 6 911 m² | 598 m² | 2024/03/21 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Cime Du Bourg, Ranchal (69470) | PC Logement | AE243 | 1 152 m² | 162 m² | 2022/04/28 |
| La Cime Du Bourg, Ranchal (69470) | PC Logement | AE246 | 1 123 m² | 162 m² | 2022/04/28 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.