Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Puchaud 79300 Bress, Bressuire (79300) | PA | BR117 | 41 336 m² | 2016/02/25 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
CHARRIER ESPACE FONCIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bressuire.
CHARRIER ESPACE FONCIER est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 79140 à Cerizay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHARRIER ESPACE FONCIER compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2015 - 25/02/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CHARRIER ESPACE FONCIER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/09/2015 - 25/02/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Bressuire.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Puchaud 79300 Bress, Bressuire (79300) | PA | BR117 | 41 336 m² | 2016/02/25 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Calvaire, Combrand (79140) | PA | AL299 | — | 2015/09/18 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.