2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.13A - Préparation industrielle de produits à base de viande
Siège
Permis de construire et DP
3
CHARCUTERIE CAMILLE CROS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rebourguil.
CHARCUTERIE CAMILLE CROS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 12400 à Rebourguil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHARCUTERIE CAMILLE CROS compte 3 autorisations recensées sur la période 07/04/2015 - 15/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHARCUTERIE CAMILLE CROS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 07/04/2015 - 15/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Rebourguil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHARCUTERIE CAMILLE CROS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za De Saint Pierre, Rebourguil (12400) | PC Locaux | ZS50 | 13 056 m² | 2 097 m² | 2023/06/15 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Rebourguil (12400) | PC Locaux | — | — | 1 183 m² | 2022/04/28 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Parc D Activite Saint Pierre, Rebourguil (12400) | PC Locaux | ZS58, ZS54 | 39 074 m² | 10 356 m² | 2015/04/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
