CHANCELLIER - Permis de construire et DP

Cessée
524109709 Autre société civile Créée le 06/07/2010

Présentation détaillée de CHANCELLIER

CHANCELLIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Hélène-sur-Isère.

Profil et organisation

CHANCELLIER est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 73200 à GILLY-SUR-ISERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CHANCELLIER
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/07/2010

Siège social

Permis de construire et DP de CHANCELLIER

Activité d’urbanisme de CHANCELLIER

CHANCELLIER compte 3 autorisations recensées sur la période 29/10/2014 - 29/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHANCELLIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/10/2014 - 29/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHANCELLIER

3 autorisations sur la période 29/10/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Hélène-sur-Isère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHANCELLIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Vernay, Sainte-Hélène-sur-Isère (73460) PC Locaux B2238 3 000 m² 84 m² 2014/10/29
Le Vernay, Sainte-Hélène-sur-Isère (73460) PC Locaux B2238 3 000 m² 84 m² 2014/10/29
Le Vernay, Sainte-Hélène-sur-Isère (73460) PC Locaux B2238 3 000 m² 84 m² 2014/10/29

Répartition géographique des autorisations de CHANCELLIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CHANCELLIER

Sources des informations sur CHANCELLIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHANCELLIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHANCELLIER ?
CHANCELLIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHANCELLIER ?
Le profil de CHANCELLIER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHANCELLIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHANCELLIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHANCELLIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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