CHAMOUE II - Permis de construire et DP

Active
834529398 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 05/12/2017

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de CHAMOUE II

CHAMOUE II est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Gets.

Profil et organisation

CHAMOUE II est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 57100 à THIONVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHAMOUE II
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
05/12/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CHAMOUE II

Activité d’urbanisme de CHAMOUE II

CHAMOUE II compte 3 autorisations recensées sur la période 13/09/2018 - 21/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHAMOUE II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/09/2018 - 21/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CHAMOUE II

3 autorisations sur la période 13/09/2018 - 21/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement aux Gets.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMOUE II dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Des Chavannes La Culaz, Les Gets (74260) PC Logement 0C3622, 0C3616 1 000 m² 885 m² 2023/07/21
Les Malettes Rue Du Chat Botte, Beynost (01700) PC Locaux AM33, AM34 12 612 m² 4 257 m² 2019/05/07
Route De La Turche Les Puthays, Les Gets (74260) PC Logement 0D1853, 0D1852 2 641 m² 2 711 m² 2018/09/13

Répartition géographique des autorisations de CHAMOUE II

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CHAMOUE II

Sources des informations sur CHAMOUE II

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHAMOUE II

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMOUE II ?
CHAMOUE II est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMOUE II ?
Le profil de CHAMOUE II recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMOUE II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMOUE II concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMOUE II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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