3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CHAMOUE II est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Gets.
CHAMOUE II est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 57100 à Thionville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHAMOUE II compte 3 autorisations recensées sur la période 13/09/2018 - 21/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMOUE II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/09/2018 - 21/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement aux Gets.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMOUE II dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Des Chavannes La Culaz, Les Gets (74260) | PC Logement | 0C3622, 0C3616 | 1 000 m² | 885 m² | 2023/07/21 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Malettes Rue Du Chat Botte, Beynost (01700) | PC Locaux | AM33, AM34 | 12 612 m² | 4 257 m² | 2019/05/07 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Turche Les Puthays, Les Gets (74260) | PC Logement | 0D1853, 0D1852 | 2 641 m² | 2 711 m² | 2018/09/13 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.