CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avignon.
Profil et organisation
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 84000 à AVIGNON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT
- SIREN
- Forme juridique
- Organisme consulaire
- Activité principale
- NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT
Activité d’urbanisme de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT compte 3 autorisations recensées sur la période 23/10/2014 - 29/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT
2 autorisations sur la période 09/02/2015 - 29/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Avignon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12/14 Boulevard Saint-Roch, Avignon (84000) | PC Locaux | HY1, HY2 | 7 417 m² | 442 m² | 2015/07/29 |
| 12 14 Bd Saint Roch, Avignon (84000) | PC Locaux | HY1, HY2 | 7 417 m² | 434 m² | 2015/02/09 |
Permis de démolir de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT
1 autorisation sur la période 23/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Avignon. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Bd Saint Roch, Avignon (84000) | PD | HY2 | — | 2014/10/23 |
Répartition géographique des autorisations de CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.