2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avignon.
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 84000 à Avignon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT compte 3 autorisations recensées sur la période 23/10/2014 - 29/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/02/2015 - 29/07/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Avignon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12/14 Boulevard Saint-Roch, Avignon (84000) | PC Locaux | HY1, HY2 | 7 417 m² | 442 m² | 2015/07/29 |
| 12 14 Bd Saint Roch, Avignon (84000) | PC Locaux | HY1, HY2 | 7 417 m² | 434 m² | 2015/02/09 |
1 autorisation sur la période 23/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Avignon. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Bd Saint Roch, Avignon (84000) | PD | HY2 | — | 2014/10/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
