CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE - Permis de construire et DP

Active
130031503 Organisme consulaire Créée le 01/01/2024

Infos clés

Présentation détaillée de CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE

CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bellou-en-Houlme.

Profil et organisation

CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 14000 à CAEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE
SIREN
Forme juridique
Organisme consulaire
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
SIRET du siège
Date de création
01/01/2024

Siège social

Permis de construire et DP de CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE

Activité d’urbanisme de CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE

CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/03/2025 - 10/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/03/2025 - 10/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE

2 autorisations sur la période 24/03/2025 - 10/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Bellou-en-Houlme.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue De La Libération, Bréauté (76110) PC Locaux B952 28 870 m² 615 m² 2026/03/10
1 Le Breuil, Bellou-en-Houlme (61220) PC Locaux ZO70, ZO71 87 653 m² 277 m² 2025/03/24

Répartition géographique des autorisations de CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE

Sources des informations sur CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE ?
CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE ?
Le profil de CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION NORMANDIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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