2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis de construire et DP
2
CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quintenic.
CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 22190 à Plérin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR compte 2 autorisations recensées sur la période 14/05/2013 - 15/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/05/2013 - 15/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Quintenic.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Vallee, Quintenic (22400) | PC Locaux | A51, A50 | — | 251 m² | 2013/10/15 |
| La Vallee, Quintenic (22400) | PC Locaux | 0A46, 0A47 | 2 695 m² | 337 m² | 2013/05/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
