CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR - Permis de construire et DP

Cessée
182200014 Organisme consulaire PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Présentation détaillée de CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR

CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quintenic.

Profil et organisation

CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 22190 à PLERIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR
SIREN
Forme juridique
Organisme consulaire
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR

Activité d’urbanisme de CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR

CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR compte 2 autorisations recensées sur la période 14/05/2013 - 15/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/05/2013 - 15/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR

2 autorisations sur la période 14/05/2013 - 15/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Quintenic.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Vallee, Quintenic (22400) PC Locaux A51, A50 251 m² 2013/10/15
La Vallee, Quintenic (22400) PC Locaux 0A46, 0A47 2 695 m² 337 m² 2013/05/14

Répartition géographique des autorisations de CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR

Sources des informations sur CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR ?
CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR ?
Le profil de CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMBRE D AGRICULTURE DES COTES D'ARMOR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides