CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE - Permis de construire et DP

Cessée
185000023 Organisme consulaire Créée le 01/01/1982

Infos clés

Présentation détaillée de CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE

CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Lô.

Profil et organisation

CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 50380 à Saint-Pair-sur-Mer.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE
SIREN
Forme juridique
Organisme consulaire
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982

Siège social

Permis de construire et DP de CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE

Activité d’urbanisme de CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE

CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE compte 1 autorisation recensée sur la période 31/10/2013 - 31/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/10/2013 - 31/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE

1 autorisation sur la période 31/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Lô.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE

Sources des informations sur CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE ?
CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE ?
Le profil de CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMBRE COMMERCE CENTRE ET SUD MANCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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