CEZE ACACIA - Permis de construire et DP

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803630920 Société civile immobilière Créée le 15/05/2014

Infos clés

Présentation détaillée de CEZE ACACIA

CEZE ACACIA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan.

Profil et organisation

CEZE ACACIA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30430 à SAINT-JEAN-DE-MARUEJOLS-ET-AVEJAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
CEZE ACACIA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/05/2014

Siège social

Permis de construire et DP de CEZE ACACIA

Activité d’urbanisme de CEZE ACACIA

CEZE ACACIA compte 3 autorisations recensées sur la période 11/03/2015 - 01/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CEZE ACACIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/03/2015 - 01/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CEZE ACACIA

3 autorisations sur la période 11/03/2015 - 01/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CEZE ACACIA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1400 Rte De Barjac, Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan (30430) PC Mixte B862, B863 153 m² 2019/04/01
Terre Des Barry Zae Lot N 2, Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan (30430) PC Mixte B862 1 952 m² 682 m² 2015/07/28
2 Zae Terre De Barry Terre De Bary, Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan (30430) PC Mixte B862 1 952 m² 726 m² 2015/03/11

Répartition géographique des autorisations de CEZE ACACIA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CEZE ACACIA

Sources des informations sur CEZE ACACIA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CEZE ACACIA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CEZE ACACIA ?
CEZE ACACIA est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CEZE ACACIA ?
Le profil de CEZE ACACIA recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CEZE ACACIA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CEZE ACACIA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CEZE ACACIA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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