2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Gemmes-sur-Loire.
CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 49130 à Sainte-Gemmes-sur-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN compte 5 autorisations recensées sur la période 05/03/2013 - 08/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 05/03/2013 - 08/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Gemmes-sur-Loire. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Centre Hospitalier, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) | PC Locaux | AN45, AN122 | 94 119 m² | 13 m² | 2017/08/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 06/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Gemmes-sur-Loire. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 27 Route De Bouchemaine, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) | PD | AN49 | 30 124 m² | 2021/09/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
