CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
264900614 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/01/1973

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN

CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Gemmes-sur-Loire.

Profil et organisation

CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 49130 à SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1973
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN

Activité d’urbanisme de CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN

CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN compte 5 autorisations recensées sur la période 05/03/2013 - 08/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

05/03/2013 - 08/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN

4 autorisations sur la période 05/03/2013 - 08/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Gemmes-sur-Loire. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
27 Rue Beclard, Angers (49000) PC Locaux CZ534, CZ577 575 m² 418 m² 2026/01/08
27 Rue De Bouchemaine, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) DP Locaux AN151 94 000 m² 6 m² 2019/07/18
Centre Hospitalier, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) PC Locaux AN45, AN122 229 380 m² 13 m² 2017/08/14
27 Rte De Bouchemaine, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) PC Locaux AN45, AN122 229 380 m² 962 m² 2013/03/05

Permis de démolir de CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN

1 autorisation sur la période 06/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Gemmes-sur-Loire. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
27 Route De Bouchemaine, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) PD AN49 30 124 m² 2021/09/06

Répartition géographique des autorisations de CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN

Sources des informations sur CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN ?
CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN ?
Le profil de CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CESAME CTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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