CEPAM IMMOBILIER - Permis de construire et DP

Active
497681601 Autre société civile PME Créée le 12/02/2007

Présentation détaillée de CEPAM IMMOBILIER

CEPAM IMMOBILIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oyonnax.

Profil et organisation

CEPAM IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 44240 à LA CHAPELLE-SUR-ERDRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CEPAM IMMOBILIER
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/02/2007
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CEPAM IMMOBILIER

Activité d’urbanisme de CEPAM IMMOBILIER

CEPAM IMMOBILIER compte 3 autorisations recensées sur la période 22/01/2013 - 05/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CEPAM IMMOBILIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/01/2013 - 05/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CEPAM IMMOBILIER

3 autorisations sur la période 22/01/2013 - 05/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Oyonnax.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CEPAM IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
175 Chemin Pre Matou Zone Industrielle Ouest, Oyonnax (01100) PC Locaux 0C955 2 893 m² 367 m² 2023/04/05
175 Chemin De Pre Matou -, Oyonnax (01100) PC Locaux 0C955 2 393 m² 400 m² 2015/03/30
Zone Industrielle Ouest- 1, Oyonnax (01100) PC Locaux 0C955 23 963 m² 44 m² 2013/01/22

Répartition géographique des autorisations de CEPAM IMMOBILIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CEPAM IMMOBILIER

Sources des informations sur CEPAM IMMOBILIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CEPAM IMMOBILIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CEPAM IMMOBILIER ?
CEPAM IMMOBILIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CEPAM IMMOBILIER ?
Le profil de CEPAM IMMOBILIER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CEPAM IMMOBILIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CEPAM IMMOBILIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CEPAM IMMOBILIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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