Présentation détaillée de CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY
CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montreuil-Bellay.
Profil et organisation
CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49260 à Montreuil-Bellay.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et DP de CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY
Activité d’urbanisme de CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY
CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY compte 1
autorisation recensée
sur la période 07/11/2024 - 07/11/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/11/2024 - 07/11/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY
1 autorisation sur la période 07/11/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Montreuil-Bellay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY ?
CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY ?
Le profil de CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE SOCIOCULTUREL ROLAND CHARRIER DU CANTON DE MONTREUIL BELLAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.