2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis de démolir
1
CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 10 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Martin-d'Hères.
CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES est enregistré sous la forme juridique Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée, avec un siège déclaré 38400 à Saint-Martin-d'Hères.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES compte 11 autorisations recensées sur la période 13/11/2014 - 12/04/2023, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 13/11/2014 - 12/04/2023, réparties dans 6 communes, principalement à Saint-Martin-d'Hères. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Vercors, La Tronche (38700) | PC Locaux | AK372 | 8 932 m² | 41 m² | 2019/04/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 15/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à La Tronche. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Av Du Maquis Du Gresivaudan, La Tronche (38700) | PD | AR450 | 23 504 m² | 2021/06/15 |
6 communes - 3 départements - 1 région
Saint-Martin-d'Hères
4 autorisations
La Tronche
3 autorisations
Grenoble
1 autorisation
Jacob-Bellecombette
1 autorisation
Le Bourget-du-Lac
1 autorisation
Valence
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
