Présentation détaillée de CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE
CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 18 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Saint-Denis.
Profil et organisation
CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE est enregistré sous la forme juridique Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée, avec un siège déclaré 97490 à Saint-Denis.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE
SIREN
Forme juridique
Autre établissement public national administratif à compétence territoriale limitée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE
Activité d’urbanisme de CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE
CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE compte 19
autorisations recensées
sur la période 08/07/2013 - 07/08/2023,
dans 7
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
19
Période couverte
08/07/2013 - 07/08/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
7 communes
Permis de construire et DP de CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE
18 autorisations sur la période 08/07/2013 - 07/08/2023, réparties dans 6 communes, principalement à Saint-Denis. Ce type représente 95 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE
1 autorisation sur la période 21/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Solliès-Toucas. Ce type représente 5 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE ?
CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE est associé à 19 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE ?
Le profil de CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE recense 18 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.