Présentation détaillée de CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE
CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pantin.
Profil et organisation
CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 93500 à Pantin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE
Permis de construire et DP de CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE
Activité d’urbanisme de CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE
CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE compte 1
autorisation recensée
sur la période 12/09/2017 - 12/09/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/09/2017 - 12/09/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE
1 autorisation sur la période 12/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Pantin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE ?
CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE ?
Le profil de CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE DE LA REGION D'ILE-DE-FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.