2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
12
Permis de démolir
2
CENTRE HOSPITALIER SAINTE ANNE PARIS est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 12 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Paris.
CENTRE HOSPITALIER SAINTE ANNE PARIS est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 75014 à PARIS 14.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER SAINTE ANNE PARIS compte 14 autorisations recensées sur la période 15/01/2014 - 28/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER SAINTE ANNE PARIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 06/02/2014 - 28/09/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Paris. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER SAINTE ANNE PARIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Cabanis, Paris (75000) | PC Locaux | AV9, AU3 | — | 66 m² | 2017/10/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 15/01/2014 - 27/01/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Paris. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Cabanis, Paris (75000) | PD | AV1, AU1 | 119 268 m² | 2014/01/27 |
| 1 Rue Cabanis, Paris (75000) | PD | 00, 00AU1 | 123 068 m² | 2014/01/15 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
