2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
CENTRE HOSPITALIER LOCAL DE MAULEON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mauléon-Licharre.
CENTRE HOSPITALIER LOCAL DE MAULEON est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 64130 à Mauléon-Licharre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER LOCAL DE MAULEON compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2015 - 20/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER LOCAL DE MAULEON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Mauléon-Licharre. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER LOCAL DE MAULEON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4-6 Avenue De Treville, Mauléon-Licharre (64130) | PC Locaux | AM121, AM128 | 7 054 m² | 61 m² | 2022/01/20 |
1 autorisation sur la période 02/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Mauléon-Licharre. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Commanderie, Mauléon-Licharre (64130) | PD | AM35 | — | 2015/10/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
