2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mâcon.
CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 71000 à Mâcon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX compte 5 autorisations recensées sur la période 24/02/2014 - 09/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/01/2018 - 09/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mâcon. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 350 Boulevard Louis Escande, Mâcon (71000) | PC Locaux | DH32 | 105 547 m² | 127 m² | 2018/01/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 24/02/2014 - 23/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Mâcon. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 350 Boulevard Louis Escande, Mâcon (71000) | PA | DH32 | 105 547 m² | 2016/05/23 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Ambroise Pare, Mâcon (71000) | PA | DH32 | — | 2014/02/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
