2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
CENTRE HOSPITALIER INTER COMMUNAL CAUX VALLEE DE SEINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bolbec.
CENTRE HOSPITALIER INTER COMMUNAL CAUX VALLEE DE SEINE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 76170 à Lillebonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER INTER COMMUNAL CAUX VALLEE DE SEINE compte 3 autorisations recensées sur la période 02/06/2017 - 31/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER INTER COMMUNAL CAUX VALLEE DE SEINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/06/2017 - 31/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bolbec. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER INTER COMMUNAL CAUX VALLEE DE SEINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 365 Rue Lechaptois, Bolbec (76210) | PC Locaux | AS440 | — | 5 490 m² | 2024/01/31 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Georges Auger, Bolbec (76210) | DP Logement | AV229, AV304 | 3 036 m² | 463 m² | 2017/06/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 17/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bolbec. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 365 Rue Lechaptois, Bolbec (76210) | PD | AS440 | 24 700 m² | 2022/05/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
