2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
CENTRE HOSPITALIER DU HAUT ANJOU est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Château-Gontier-sur-Mayenne.
CENTRE HOSPITALIER DU HAUT ANJOU est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 53200 à Château-Gontier-sur-Mayenne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER DU HAUT ANJOU compte 6 autorisations recensées sur la période 30/07/2013 - 16/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DU HAUT ANJOU, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 30/07/2013 - 27/11/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Château-Gontier-sur-Mayenne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DU HAUT ANJOU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Petite Vitesse-Ilot, Segré-en-Anjou Bleu (49500) | PC Locaux | AE673P, AE674 | 11 957 m² | 5 723 m² | 2014/02/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 05/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Château-Gontier-sur-Mayenne. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Gaston Martin, Château-Gontier-sur-Mayenne (53200) | PA | AD241 | 4 106 m² | 2023/06/05 |
1 autorisation sur la période 16/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Château-Gontier-sur-Mayenne. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Des Martyrs De La Resistan, Château-Gontier-sur-Mayenne (53200) | PD | AH8, AH6 | 3 479 m² | 2024/09/16 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
