Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Victor Hugo, Is-sur-Tille (21120) | PD | AR341, AR318 | — | 2014/08/12 |
CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE - Permis de démolir
Active
262100084
Établissement d'hospitalisation
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE
CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Is-sur-Tille.
Profil et organisation
CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 21120 à Is-sur-Tille.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement d'hospitalisation
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- Section NAF
- Q - Santé humaine et action sociale
- Division NAF
- 86 - Activités pour la santé humaine
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de démolir de CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE
Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE
CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/08/2014 - 12/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/08/2014 - 12/08/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE
1 autorisation sur la période 12/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Is-sur-Tille.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DIJON METROPOLE
SIREN 242100410
Même secteur et même département
31 autorisations
17 PC
4 PA
10 PD
BEAUNE COTE ET SUD-COMMUNAUTE BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
SIREN 200006682
Même secteur et même département
29 autorisations
23 PC
5 PA
1 PD
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DIJON
SIREN 262100076
Même secteur et même département
24 autorisations
20 PC
4 PD
SI D'ENERGIES DE COTE D'OR
SIREN 252106786
Même secteur et même département
22 autorisations
18 PC
4 PD
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DIJON - GRAND-CENTRE
SIREN 172101206
Même secteur et même département
19 autorisations
13 PC
2 PA
4 PD
CC RIVES DE SAONE
SIREN 242101509
Même secteur et même département
19 autorisations
16 PC
3 PA
Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE ?
CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER D'IS-SUR-TILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable