2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CENTRE HOSPITALIER DE LA BRESSE LOUHANNAISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Louhans.
CENTRE HOSPITALIER DE LA BRESSE LOUHANNAISE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 71500 à Louhans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER DE LA BRESSE LOUHANNAISE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/05/2025 - 21/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE LA BRESSE LOUHANNAISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/05/2025 - 21/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Louhans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DE LA BRESSE LOUHANNAISE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 350 Avenue Fernand Point, Louhans (71500) | PC Locaux | 0F622, 0F254 | 38 840 m² | 4 068 m² | 2025/10/21 |
| 350 Avenue Fernand Point Les Forets, Louhans (71500) | PC Locaux | 0F624, 0F254 | 29 899 m² | 1 000 m² | 2025/05/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
