2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bagnols-sur-Cèze.
CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 30200 à Bagnols-sur-Cèze.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR compte 8 autorisations recensées sur la période 01/07/2013 - 19/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 01/07/2013 - 19/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bagnols-sur-Cèze.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Jacqueline Bret Andr, Bagnols-sur-Cèze (30200) | PC Locaux | BY312, BY206 | 10 296 m² | 52 m² | 2021/08/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
