2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
CENTRE HOSPITALIER CHATEAUBRIANT - NOZAY - POUANCE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Châteaubriant.
CENTRE HOSPITALIER CHATEAUBRIANT - NOZAY - POUANCE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 44110 à Châteaubriant.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER CHATEAUBRIANT - NOZAY - POUANCE compte 8 autorisations recensées sur la période 27/03/2014 - 26/08/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER CHATEAUBRIANT - NOZAY - POUANCE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 05/05/2014 - 26/08/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Châteaubriant. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER CHATEAUBRIANT - NOZAY - POUANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Duguesclin, Châteaubriant (44110) | DP Locaux | BH481 | 768 m² | 128 m² | 2014/05/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Châteaubriant. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue De Verdun, Châteaubriant (44110) | PA | AB408, AB410 | 47 450 m² | 2019/10/17 |
2 autorisations sur la période 27/03/2014 - 24/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Châteaubriant. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Du Prieure De Bere, Châteaubriant (44110) | PD | AB289, AB382 | — | 2022/01/24 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Du Prieure De Bere, Châteaubriant (44110) | PD | AB289, AB382 | — | 2014/03/27 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
