Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 45 Chemin De Mozas, Bourgoin-Jallieu (38300) | PD | AB487 | — | 2014/06/17 |
CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON - Permis de démolir
Active
263800401
Établissement public local social et médico-social
PME
Créée le 10/08/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON
CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgoin-Jallieu.
Profil et organisation
CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 38300 à Bourgoin-Jallieu.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local social et médico-social
- Activité principale
- NAF 87.10B - Hébergement médicalisé pour enfants handicapés
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/08/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de démolir de CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON
Activité d’urbanisme de CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON
CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON compte 1 autorisation recensée sur la période 17/06/2014 - 17/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/06/2014 - 17/06/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON
1 autorisation sur la période 17/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bourgoin-Jallieu.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)
SIREN 200040715
Même département de siège
83 autorisations
57 PC
16 PA
10 PD
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DU DAUPHINE
SIREN 447593104
Même département de siège
70 autorisations
2 PC
1 PA
67 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES LE GRESIVAUDAN
SIREN 200018166
Même département de siège
56 autorisations
46 PC
8 PA
2 PD
CA DU PAYS VOIRONNAIS
SIREN 243800984
Même département de siège
48 autorisations
30 PC
6 PA
12 PD
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
SIREN 283812006
Même département de siège
44 autorisations
38 PC
6 PD
CA VIENNE CONDRIEU
SIREN 200077014
Même département de siège
40 autorisations
27 PC
7 PA
6 PD
Sources des informations sur CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON ?
CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON ?
Le profil de CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE EDUCATIF CAMILLE VEYRON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable