2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE ET DE SOINS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aix-les-Bains.
CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE ET DE SOINS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73100 à Aix-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE ET DE SOINS compte 3 autorisations recensées sur la période 13/01/2015 - 16/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE ET DE SOINS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/01/2015 - 16/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Aix-les-Bains. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE ET DE SOINS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Prome Du Sierroz, Aix-les-Bains (73100) | PC Locaux | BE204 | 124 m² | 2 045 m² | 2018/01/16 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Promenade Du Sierroz, Aix-les-Bains (73100) | PC Locaux | BE420, BE417 | 6 370 m² | 87 m² | 2015/01/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 19/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Aix-les-Bains. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Prome Du Sierroz, Aix-les-Bains (73100) | PD | BE204, BE361 | 6 370 m² | 2017/04/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
