2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CENTRE DE LONG SEJOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-le-Moûtier.
CENTRE DE LONG SEJOUR est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 58240 à Saint-Pierre-le-Moûtier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE DE LONG SEJOUR compte 2 autorisations recensées sur la période 19/10/2013 - 19/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE DE LONG SEJOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-le-Moûtier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE DE LONG SEJOUR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 31 Rue Du Commandant Leiffeit, Saint-Pierre-le-Moûtier (58240) | PC Locaux | AC600, AC599 | 13 375 m² | 103 m² | 2013/10/19 |
| 31 Rue Du Commandant Leiffeit, Saint-Pierre-le-Moûtier (58240) | PC Locaux | AC600, AC599 | 13 375 m² | 209 m² | 2013/10/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
