CENTRE DE LONG SEJOUR - Permis de construire et DP

Active
265800177 Établissement public local social et médico-social PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Présentation détaillée de CENTRE DE LONG SEJOUR

CENTRE DE LONG SEJOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-le-Moûtier.

Profil et organisation

CENTRE DE LONG SEJOUR est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 58240 à SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRE DE LONG SEJOUR
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CENTRE DE LONG SEJOUR

Activité d’urbanisme de CENTRE DE LONG SEJOUR

CENTRE DE LONG SEJOUR compte 2 autorisations recensées sur la période 19/10/2013 - 19/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE DE LONG SEJOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/10/2013 - 19/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CENTRE DE LONG SEJOUR

2 autorisations sur la période 19/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-le-Moûtier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE DE LONG SEJOUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
31 Rue Du Commandant Leiffeit, Saint-Pierre-le-Moûtier (58240) PC Locaux AC600, AC599 13 375 m² 103 m² 2013/10/19
31 Rue Du Commandant Leiffeit, Saint-Pierre-le-Moûtier (58240) PC Locaux AC600, AC599 13 375 m² 209 m² 2013/10/19

Répartition géographique des autorisations de CENTRE DE LONG SEJOUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CENTRE DE LONG SEJOUR

Sources des informations sur CENTRE DE LONG SEJOUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE DE LONG SEJOUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE DE LONG SEJOUR ?
CENTRE DE LONG SEJOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE DE LONG SEJOUR ?
Le profil de CENTRE DE LONG SEJOUR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE DE LONG SEJOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE DE LONG SEJOUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE DE LONG SEJOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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