2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
5
CENTRE DE CONSEIL ET DE SERVICE -CCS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Besançon.
CENTRE DE CONSEIL ET DE SERVICE -CCS est enregistré sous la forme juridique Groupement d'intérêt économique (GIE), avec un siège déclaré 44000 à Nantes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE DE CONSEIL ET DE SERVICE -CCS compte 5 autorisations recensées sur la période 31/10/2014 - 27/08/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE DE CONSEIL ET DE SERVICE -CCS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 31/10/2014 - 27/08/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE DE CONSEIL ET DE SERVICE -CCS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue André Breton, Besançon (25000) | DP Locaux | LW342, LW343 | 2 121 m² | 121 m² | 2026/08/27 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Roger Salengro, Neuves-Maisons (54230) | DP Locaux | AB426 | 520 m² | 6 m² | 2025/07/01 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Place Du Martroi, Pithiviers (45300) | PC Locaux | AI73, AI72 | 154 m² | 127 m² | 2022/11/10 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 198 Route De Marseille, Montélimar (26200) | PC Locaux | ZR859 | 4 712 m² | 165 m² | 2015/03/17 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Pl De L Hotel De Ville, Saint-Étienne (42100) | PC Locaux | BV49, BV51 | 1 475 m² | 645 m² | 2014/10/31 |
5 communes - 5 départements - 4 régions
Besançon
1 autorisation
Montélimar
1 autorisation
Neuves-Maisons
1 autorisation
Pithiviers
1 autorisation
Saint-Étienne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
