Présentation détaillée de CENTRALE HYDRO ELEC BROUSSOLLES MARDARET
CENTRALE HYDRO ELEC BROUSSOLLES MARDARET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sauvat.
Profil et organisation
CENTRALE HYDRO ELEC BROUSSOLLES MARDARET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92500 à Rueil-Malmaison.
Permis de construire et DP de CENTRALE HYDRO ELEC BROUSSOLLES MARDARET
Activité d’urbanisme de CENTRALE HYDRO ELEC BROUSSOLLES MARDARET
CENTRALE HYDRO ELEC BROUSSOLLES MARDARET compte 2
autorisations recensées
sur la période 02/12/2015 - 08/07/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRALE HYDRO ELEC BROUSSOLLES MARDARET, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
02/12/2015 - 08/07/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CENTRALE HYDRO ELEC BROUSSOLLES MARDARET
2 autorisations sur la période 02/12/2015 - 08/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Sauvat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRALE HYDRO ELEC BROUSSOLLES MARDARET dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CENTRALE HYDRO ELEC BROUSSOLLES MARDARET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRALE HYDRO ELEC BROUSSOLLES MARDARET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRALE HYDRO ELEC BROUSSOLLES MARDARET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRALE HYDRO ELEC BROUSSOLLES MARDARET ?
CENTRALE HYDRO ELEC BROUSSOLLES MARDARET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRALE HYDRO ELEC BROUSSOLLES MARDARET ?
Le profil de CENTRALE HYDRO ELEC BROUSSOLLES MARDARET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRALE HYDRO ELEC BROUSSOLLES MARDARET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRALE HYDRO ELEC BROUSSOLLES MARDARET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRALE HYDRO ELEC BROUSSOLLES MARDARET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.