2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
3
CENT HOSPITALIER SPECIALISE DE ROUFFACH est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Rouffach.
CENT HOSPITALIER SPECIALISE DE ROUFFACH est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 68250 à Rouffach.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENT HOSPITALIER SPECIALISE DE ROUFFACH compte 11 autorisations recensées sur la période 14/01/2013 - 05/03/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENT HOSPITALIER SPECIALISE DE ROUFFACH, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 14/01/2013 - 06/12/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Rouffach. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENT HOSPITALIER SPECIALISE DE ROUFFACH dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 29 Rue De La 4Eme Rsm, Rouffach (68250) | DP Locaux | 1169 | — | 18 m² | 2017/10/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 10/09/2024 - 05/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Rouffach. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Quai D'isly, Mulhouse (68200) | PD | KS115, KS116 | 3 772 m² | 2026/03/05 |
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du 1Er Tirailleur Marocain, Rouffach (68250) | PD | 2364 | — | 2024/09/10 |
| 27 Rue Du 4 Eme Rsm, Rouffach (68250) | PD | 2363 | — | 2024/09/10 |
4 communes - 1 département - 1 région
Rouffach
8 autorisations
Guebwiller
1 autorisation
Kingersheim
1 autorisation
Mulhouse
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
