2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
CELVAEM est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bressuire.
CELVAEM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 79200 au Tallud.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CELVAEM compte 4 autorisations recensées sur la période 20/02/2013 - 23/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CELVAEM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/02/2013 - 23/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bressuire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CELVAEM dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Des Oliviers, Bressuire (79300) | DP Logement | AI315 | 650 m² | 220 m² | 2023/02/23 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Allee Des Oliviers, Bressuire (79300) | DP Locaux | AI315 | 650 m² | 15 m² | 2021/11/26 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Allée Des Oliviers 79300 B, Bressuire (79300) | PC Locaux | AI123, AI124 | 170 m² | 328 m² | 2015/04/14 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Des Oliviers 79300 B, Bressuire (79300) | PC Locaux | AI124, AI315 | 2 079 m² | 580 m² | 2013/02/20 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
