CEL - Permis de construire et DP

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529139347 Société civile immobilière Créée le 06/12/2010

Présentation détaillée de CEL

CEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arnas.

Profil et organisation

CEL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69620 à Légny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
CEL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/12/2010

Siège social

Permis de construire et DP de CEL

Activité d’urbanisme de CEL

CEL compte 1 autorisation recensée sur la période 16/11/2015 - 16/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/11/2015 - 16/11/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CEL

1 autorisation sur la période 16/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Arnas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CEL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
244 Rue De Chavanne, Arnas (69400) PC Locaux AD171 1 496 m² 163 m² 2015/11/16

Répartition géographique des autorisations de CEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CEL

Sources des informations sur CEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CEL ?
CEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CEL ?
Le profil de CEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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