2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
CD CONSEIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Marcellin-en-Forez.
CD CONSEIL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42230 à Saint-Étienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CD CONSEIL compte 1 autorisation recensée sur la période 23/02/2024 - 23/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CD CONSEIL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Marcellin-en-Forez.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Du 19 Mars 1962, Saint-Marcellin-en-Forez (42680) | PA | BB37 | 1 760 m² | 2024/02/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
