Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Du 19 Mars 1962, Saint-Marcellin-en-Forez (42680) | PA | BB37 | 1 760 m² | 2024/02/23 |
CD CONSEIL - Permis d'aménager
Active
981546757
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 10/11/2023
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CD CONSEIL
CD CONSEIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Marcellin-en-Forez.
Profil et organisation
CD CONSEIL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42230 à Saint-Étienne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CD CONSEIL
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/11/2023
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de CD CONSEIL
Activité d’urbanisme de CD CONSEIL
CD CONSEIL compte 1 autorisation recensée sur la période 23/02/2024 - 23/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CD CONSEIL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/02/2024 - 23/02/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CD CONSEIL
1 autorisation sur la période 23/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Marcellin-en-Forez.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CD CONSEIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CD CONSEIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MIVIERE TRANSACTION
SIREN 530023076
Même département de siège
27 autorisations
23 PC
4 PA
LE MALROCHE
SIREN 904042611
Même département de siège
20 autorisations
20 PC
GROUPE TREFFLE IMMOBILIER
SIREN 410949226
Même département de siège
19 autorisations
18 PC
1 PA
FAUSTINE HOME
SIREN 514892397
Même département de siège
17 autorisations
11 PC
3 PA
3 PD
G B CONCEPT
SIREN 843890757
Même département de siège
14 autorisations
13 PC
1 PA
VILLENEUVE
SIREN 431655554
Même département de siège
13 autorisations
3 PC
10 PA
Sources des informations sur CD CONSEIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CD CONSEIL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CD CONSEIL ?
CD CONSEIL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CD CONSEIL ?
Le profil de CD CONSEIL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CD CONSEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CD CONSEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CD CONSEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable