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CCCP 38 - Permis de construire et DP

Active
753839638 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 10/09/2012

Infos clés

Secteur

Architecture et ingénierie

Activité - Code NAF

NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques

Siège

Val-d'Oise (95)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de CCCP 38

CCCP 38 est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Amilly.

Profil et organisation

CCCP 38 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 95140 à Garges-lès-Gonesse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CCCP 38
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
SIRET du siège
Date de création
10/09/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CCCP 38

Activité d’urbanisme de CCCP 38

CCCP 38 compte 6 autorisations recensées sur la période 17/09/2014 - 14/12/2015, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CCCP 38, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

17/09/2014 - 14/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de CCCP 38

6 autorisations sur la période 17/09/2014 - 14/12/2015, réparties dans 6 communes, principalement à Amilly.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CCCP 38 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

Années

Autorisations en 2014

4 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
14 Rue De La Resistance, Annemasse (74100) DP Locaux B5543 10 642 m² 19 m² 2014/12/02
30 Rue De Remiremont, Épinal (88000) DP Locaux AM666 27 147 m² 19 m² 2014/11/27
332 Rte De La Cote D Amour, Saint-Nazaire (44600) DP Locaux DN194 69 255 m² 19 m² 2014/09/30
1459 Av D Antibes, Amilly (45200) DP Locaux BZ288, BZ302 56 248 m² 19 m² 2014/09/17

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CCCP 38

6 communes - 6 départements - 5 régions

Communes les plus représentées

Amilly

1 autorisation

Angers

1 autorisation

Annemasse

1 autorisation

Pontivy

1 autorisation

Saint-Nazaire

1 autorisation

Épinal

1 autorisation

Demandeurs comparables à CCCP 38

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

CABINET PICOT MERLINI
SIREN 414869446
Même département de siège
23 autorisations 7 PC 15 PA 1 PD
BERTRAND DEUTSCH - GEOMETRE EXPERT FONCIER ASSOCIE
SIREN 317218857
Même département de siège
17 autorisations 3 PC 5 PA 9 PD
CABINET ISABELLE PLANQUE
SIREN 478190036
Même département de siège
10 autorisations 8 PA 2 PD
BVF GEOMETRES-EXPERTS
SIREN 412624140
Même département de siège
7 autorisations 3 PA 4 PD
SILLIKER
SIREN 303434591
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
SIGMA- GEOMETRES- EXPERTS ASSOCIES
SIREN 483224507
Même département de siège
4 autorisations 3 PA 1 PD

Sources des informations sur CCCP 38

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CCCP 38

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CCCP 38 ?
CCCP 38 est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CCCP 38 ?
Le profil de CCCP 38 recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CCCP 38 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CCCP 38 concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CCCP 38 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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