2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CC TILLE ET VENELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bussières.
CC TILLE ET VENELLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21260 à Selongey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC TILLE ET VENELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/11/2019 - 12/11/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC TILLE ET VENELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/11/2019 - 12/11/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Bussières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC TILLE ET VENELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Belle Croix, Bussières (21580) | PC Locaux | ZC39 | 36 m² | 15 m² | 2019/11/12 |
| Route Departementale 959 Le Pavillon, Grancey-le-Château-Neuvelle (21580) | PC Locaux | B488 | 3 675 m² | 16 m² | 2019/11/08 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
