CC TILLE ET VENELLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de CC TILLE ET VENELLE
CC TILLE ET VENELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bussières.
Profil et organisation
CC TILLE ET VENELLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21260 à SELONGEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC TILLE ET VENELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC TILLE ET VENELLE
Activité d’urbanisme de CC TILLE ET VENELLE
CC TILLE ET VENELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/11/2019 - 12/11/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC TILLE ET VENELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC TILLE ET VENELLE
2 autorisations sur la période 08/11/2019 - 12/11/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Bussières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC TILLE ET VENELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Belle Croix, Bussières (21580) | PC Locaux | ZC39 | 36 m² | 15 m² | 2019/11/12 |
| Route Departementale 959 Le Pavillon, Grancey-le-Château-Neuvelle (21580) | PC Locaux | B488 | 3 675 m² | 16 m² | 2019/11/08 |
Répartition géographique des autorisations de CC TILLE ET VENELLE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC TILLE ET VENELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC TILLE ET VENELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.