CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200043693 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS

CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Longuyon.

Profil et organisation

CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54260 à LONGUYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS

Activité d’urbanisme de CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS

CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 16/02/2018 - 25/08/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/02/2018 - 25/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS

2 autorisations sur la période 09/10/2019 - 25/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Pierrepont. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place Du General Bigeard, Tellancourt (54260) PC Locaux U105, U106 3 790 m² 296 m² 2023/08/25
4 Rue De L'eglise, Pierrepont (54620) PC Locaux AD502 1 234 m² 26 m² 2019/10/09

Permis de démolir de CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS

1 autorisation sur la période 16/02/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Longuyon. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Clos Philippe, Longuyon (54260) PD AL949 33 m² 2018/02/16

Répartition géographique des autorisations de CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS

Sources des informations sur CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS ?
CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS ?
Le profil de CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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