CC SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de CC SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
CC SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Roquefort-sur-Soulzon.
Profil et organisation
CC SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12400 à VABRES-L'ABBAYE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
Activité d’urbanisme de CC SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
CC SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/01/2020 - 06/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
2 autorisations sur la période 06/01/2020 - 06/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Roquefort-sur-Soulzon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Combe, Saint-Affrique (12400) | PC Locaux | AN13, AN6 | 64 086 m² | 95 m² | 2023/03/06 |
| Les Baumes, Roquefort-sur-Soulzon (12250) | PC Locaux | 0A434, 0A435 | 10 420 m² | 12 m² | 2020/01/06 |
Répartition géographique des autorisations de CC SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.