2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CC SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Roquefort-sur-Soulzon.
CC SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12400 à Vabres-l'Abbaye.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS compte 2 autorisations recensées sur la période 06/01/2020 - 06/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/01/2020 - 06/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Roquefort-sur-Soulzon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC SAINT AFFRICAIN ROQUEFORT, SEPT VALLONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Combe, Saint-Affrique (12400) | PC Locaux | AN13, AN6 | 64 086 m² | 95 m² | 2023/03/06 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Baumes, Roquefort-sur-Soulzon (12250) | PC Locaux | 0A434, 0A435 | 10 420 m² | 12 m² | 2020/01/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
