CC RURALES COTEAUX SAVES ET AUSSONNELLE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de CC RURALES COTEAUX SAVES ET AUSSONNELLE
CC RURALES COTEAUX SAVES ET AUSSONNELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bragayrac.
Profil et organisation
CC RURALES COTEAUX SAVES ET AUSSONNELLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 31470 à SAIGUEDE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC RURALES COTEAUX SAVES ET AUSSONNELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/12/2002
Siège social
Permis de construire et DP de CC RURALES COTEAUX SAVES ET AUSSONNELLE
Activité d’urbanisme de CC RURALES COTEAUX SAVES ET AUSSONNELLE
CC RURALES COTEAUX SAVES ET AUSSONNELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 06/10/2015 - 22/03/2017, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC RURALES COTEAUX SAVES ET AUSSONNELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC RURALES COTEAUX SAVES ET AUSSONNELLE
3 autorisations sur la période 06/10/2015 - 22/03/2017, réparties dans 3 communes, principalement à Bragayrac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC RURALES COTEAUX SAVES ET AUSSONNELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Village, Saiguède (31470) | PC Locaux | A183 | 1 896 m² | 111 m² | 2017/03/22 |
| Village, Bragayrac (31470) | PC Locaux | B545 | — | 383 m² | 2017/01/18 |
| Bedats, Saint-Thomas (31470) | PC Locaux | B628, B111 | 8 530 m² | 25 m² | 2015/10/06 |
Répartition géographique des autorisations de CC RURALES COTEAUX SAVES ET AUSSONNELLE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC RURALES COTEAUX SAVES ET AUSSONNELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC RURALES COTEAUX SAVES ET AUSSONNELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.