2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Giraumont.
CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54580 à Auboué.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES compte 4 autorisations recensées sur la période 07/11/2018 - 18/06/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 07/11/2018 - 18/06/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Giraumont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Olivier Drouot 099 Briey, Val de Briey (54150) | DP Locaux | AB384 | 7 819 m² | 5 m² | 2021/07/13 |
| 5 Pl Neruda Allende, Homécourt (54310) | PC Locaux | AI567 | 1 741 m² | 54 m² | 2021/07/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Giraumont
1 autorisation
Hatrize
1 autorisation
Homécourt
1 autorisation
Val de Briey
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
