2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
12
Permis d'aménager
3
CC MONTS, RANCE ET ROUGIER est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 12 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Camarès.
CC MONTS, RANCE ET ROUGIER est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12370 à Belmont-sur-Rance.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC MONTS, RANCE ET ROUGIER compte 15 autorisations recensées sur la période 12/09/2017 - 28/08/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC MONTS, RANCE ET ROUGIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 12/09/2017 - 28/08/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Belmont-sur-Rance. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC MONTS, RANCE ET ROUGIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Font Neuve, Belmont-sur-Rance (12370) | PC Locaux | T297 | 18 774 m² | 484 m² | 2017/09/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 06/01/2018 - 01/07/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Pousthomy. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bel Air, Camarès (12360) | PA | 0H368, 0H321 | 3 630 m² | 2020/07/01 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Fregere, Pousthomy (12380) | PA | B827, B830 | — | 2019/04/19 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Fregere, Pousthomy (12380) | PA | B827, B830 | 23 534 m² | 2018/01/06 |
6 communes - 1 département - 1 région
Camarès
5 autorisations
Belmont-sur-Rance
4 autorisations
Pousthomy
2 autorisations
Saint-Sernin-sur-Rance
2 autorisations
Montlaur
1 autorisation
Sylvanès
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
