2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
CC MAD ET MOSELLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Novéant-sur-Moselle.
CC MAD ET MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54530 à Arnaville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC MAD ET MOSELLE compte 5 autorisations recensées sur la période 27/12/2018 - 23/06/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC MAD ET MOSELLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 27/12/2018 - 23/06/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Ancy-Dornot. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC MAD ET MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De Biard, Bayonville-sur-Mad (54890) | PC Locaux | D200, D252 | 1 672 m² | 42 m² | 2022/04/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 16/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Novéant-sur-Moselle. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Foch, Novéant-sur-Moselle (57680) | PA | 03156 | 15 774 m² | 2023/02/16 |
4 communes - 2 départements - 1 région
Novéant-sur-Moselle
2 autorisations
Ancy-Dornot
1 autorisation
Bayonville-sur-Mad
1 autorisation
Mars-la-Tour
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
