CC MAD ET MOSELLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC MAD ET MOSELLE
CC MAD ET MOSELLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Novéant-sur-Moselle.
Profil et organisation
CC MAD ET MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54530 à ARNAVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC MAD ET MOSELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC MAD ET MOSELLE
Activité d’urbanisme de CC MAD ET MOSELLE
CC MAD ET MOSELLE compte 5 autorisations recensées sur la période 27/12/2018 - 23/06/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC MAD ET MOSELLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC MAD ET MOSELLE
4 autorisations sur la période 27/12/2018 - 23/06/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Ancy-Dornot. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC MAD ET MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Foch, Novéant-sur-Moselle (57680) | DP Locaux | 03156 | 15 774 m² | 8 m² | 2025/06/23 |
| 1 Rue De Biard, Bayonville-sur-Mad (54890) | PC Locaux | D200, D252 | 1 672 m² | 42 m² | 2022/04/25 |
| 2 Route D'ars, Ancy-Dornot (57130) | PC Locaux | 0455, 0465 | 1 775 m² | 8 m² | 2021/04/21 |
| Rue Du Pre Et Rue De Nancy, Mars-la-Tour (54800) | PC Locaux | C1059, C1063 | 3 030 m² | 368 m² | 2018/12/27 |
Permis d'aménager de CC MAD ET MOSELLE
1 autorisation sur la période 16/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Novéant-sur-Moselle. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Foch, Novéant-sur-Moselle (57680) | PA | 03156 | 15 774 m² | 2023/02/16 |
Répartition géographique des autorisations de CC MAD ET MOSELLE
4 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Novéant-sur-Moselle
2 autorisations
Ancy-Dornot
1 autorisation
Bayonville-sur-Mad
1 autorisation
Mars-la-Tour
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à CC MAD ET MOSELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC MAD ET MOSELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.